Termes et conditions

Comptes et inscription

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Contenu utilisateur.

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Violation des conditions et résiliation de l'utilisation

Dressbutler se réserve le droit de refuser la publication du Contenu à sa propre discrétion et de supprimer le Contenu déjà publié. Dressbutler se réserve en outre le droit de restreindre ou de suspendre votre accès aux Services en totalité ou en partie à tout moment, sans préavis et à l'exclusion de toute demande de dommages-intérêts de votre part (« Suspension »), s'il existe des motifs raisonnables de soupçonner des violations par vous des présentes Conditions et/ou des Conditions de participation applicables. Si vous prouvez dans les douze (12) mois suivant la suspension que vous n'avez pas violé les conditions de participation applicables, Dressbutler lèvera la suspension. Si une telle preuve n'est pas fournie dans le délai de 12 mois, Dressbutler est en droit de supprimer votre compte membre y compris toutes ses données. Dressbutler se réserve expressément le droit d'engager des poursuites judiciaires, notamment pour faire valoir des demandes de dommages et intérêts ou engager des poursuites pénales.

Avis d'infractions

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